Création de céramique contemporaine
+33 (0) 2 98 92 33 79
Douarnenez
Bretagne – FRANCE

 

Copyright et Propriété Intellectuelle

NATHALIE DÉROUET est titulaire du nom de domaine http://www.nathaliederouet.com. Le site ainsi que ses éléments qui composent constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les Articles L.111-1 et suivants les codes de la Propriété Intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de NATHALIE DÉROUET, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et de la personnalité, notamment marque, modèles, droits d’auteur et à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par teléchargement, reproduction, transmission ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit.

La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (art. L335-3), de droit des marques (art. L.716-9) que par le Code Civil en matière de responsabilité civile (art. 1382).

 

Données à caractère personnel

NATHALIE DÉROUET est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site et ne seront pas communiquées à des tiers.

 

Responsable de la publication

Nathalie dérouet

Responsable technique du site
Sentinellesduweb
Port Rhu
17 bd Général de Gaulle
29100 Douarnenez
Tel : 02 22 06 34 20
mail: contact[@]sentinellesduweb.com

Photographies : Bernard Galeron
http://www.bernardgaleron.com/

Traduction anglais : Annaliza Davis
http://www.agentbritish.com/index.html